Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Carnet déco Esquisse interieure
Madame Corinne BENATEAU

Numéro de dépôt :
4414060
Date de dépôt :
19/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2027
Le Carnet déco Esquisse interieure de Corinne BENATEAU

Présentation de la marque Le Carnet déco Esquisse interieure

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par madame Corinne BENATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Carnet déco Esquisse interieure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est madame Corinne BENATEAU domicilié(e) 30 allée des Foulques - 44240 - Sucé sur Erdre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Corinne BENATEAU domicilié(e) 30 allée des Foulques - 44240 - Sucé sur Erdre - France.

La marque Le Carnet déco Esquisse interieure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carnet déco Esquisse interieure arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

Corinne BENATEAU a également déposé les autres marques suivantes : ESQUISSE INTERIEURE


Madame Corinne BENATEAU - 30 allée des Foulques - 44240 - Sucé sur Erdre - France


Madame Corinne BENATEAU - 30 allée des Foulques - 44240 - Sucé sur Erdre - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).